Informations légales
Concerne les sites www.hypnosefrancophone.org et www.hypnosefrancophone.org/hypnose-annuaire/
Association d’Hypnose Francophone
Association loi 1901 – Identification W661001810
Adresse siège : 350 Chemin Pré Neuf – 38350 LA MURE – FRANCE
Téléphone : +33 9 72 44 41 31
Courriel : [email protected]
Publication et hébergement
Alain CHEDEVILLE
Hébergement du site
LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
S.A.R.L au capital de 500 000 Euros
10, RUE PENTHIEVRE -75008 PARIS – FRANCE
RCS Paris B 851 993 683 00024 – APE 6311Z – TVA intra: FR21 851 993 683 – SIRET 85199368300024
Traitement des données personnelles
Toutes les informations vous concernant récoltées dans les formulaires disponibles sur ce site sont destinées à notre établissement.
Nota : En conformité avec la loi n°787-17 du 16 juin 1978 (CNIL), vous pouvez par simple courrier ou e-mail, nous signaler toute erreur ou tout changement concernant les éléments que vous nous fournissez, ou vous pouvez demander à ne plus figurer sur notre fichier informatique.
Droit de réponse par courrier à :
Hypnose Francophone – 350 Chemin Pré Neuf – 38350 LA MURE – FRANCE
Droit de réponse par courriel à : [email protected]
Droit d’auteur – Copyright
Toute représentation totale ou partielle du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou du responsable de la publication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
On entend par contenu du site www.hypnosefrancophone.org et du site www.hypnosefrancophone.org/hypnose-annuaire/ la structure générale, les textes, les images animées ou non, les videos, les sons, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques dont le site est composé.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.
Les utilisateurs du site www.hypnosefrancophone.org et du site www.hypnosefrancophone.org/hypnose-annuaire/ ont le droit d’exploiter le contenu du site pour un usage privé et à titre personnel.
Toute autre utilisation, notamment commerciale, ou rediffusion vers un public externe est interdite sans accord formel et préalable d’HYPNOSE FRANCOPHONE. L’utilisateur devra adresser un courriel au responsable éditorial ( [email protected]) pour obtenir un accord.
Il précisera dans son mail le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée, son nom, le nom de son association ou de son entreprise, l’adresse URL de son site, ainsi que ses coordonnées, dont son email.
Tout site public ou privé qui souhaiterait exploiter de manière récurrente certains contenus figurant sur www.hypnosefrancophone.org et sur www.hypnosefrancophone.org/hypnose-annuaire/ doit obtenir l’accord formel et préalable.
Le service de statistiques que nous employons utilise le système des « cookies« . Les cookies sont de petits fichiers textes stockés par le navigateur web sur le disque dur du visiteur.
Un « cookie » ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site donné (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.).
Vous pouvez évidemment vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur de la manière suivante :
Si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer (Microsoft) : Cliquez sur les « options » et réglez les paramètres de confidentialité.
